Informations légales
Mentions légales
Identité de l'éditeur du site, de son directeur de publication et de son hébergeur, conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Document mis à jour le 11 octobre 2026.
1.Éditeur du site
Le présent site est édité par l'association ci-dessous, association de droit français à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination
- TIGHILT N'AGH
- Forme juridique
- Association declaree (loi 1901)
- Numéro RNA
- W922008334
- Numéro SIREN
- 812 737 161
- Numéro SIRET
- 812 737 161 00016
- Code APE
- 9499Z
- Siège social
- 202 avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre
- Adresse électronique
- contact@tighilt-nagh.com
- Publication au Journal officiel
- 13 septembre 2014 — Annonce n° 1679, page 4422
Ces informations proviennent des paramètres de l'association et suivent sa déclaration en préfecture : elles sont tenues à jour par le bureau, sans intervention technique.
2.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le président de l'association en exercice, en sa qualité de représentant légal.
Les publications mises en ligne sont rédigées par les adhérents et relues avant parution par une personne habilitée, distincte de leur auteur. Chaque décision de validation, de refus ou de retrait est horodatée et conservée.
3.Hébergement
Le site est hébergé par le prestataire suivant, qui assure le stockage et la mise à disposition des pages :
- Hébergeur du site
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Site de l'hébergeur
- ovhcloud.com
Le site, sa base de données et les fichiers déposés par les adhérents sont hébergés sur un même serveur, situé en France. Les autres prestataires techniques — paiement, courriel, sauvegardes — sont énumérés dans la politique de confidentialité, avec leur rôle et leur localisation.
4.Propriété intellectuelle
La structure du site, sa charte graphique et ses éléments d'identité sont la propriété de l'association. Les textes, photographies et vidéos publiés restent la propriété de leurs auteurs, qui en concèdent la diffusion à l'association dans le cadre du site.
Toute reproduction ou rediffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à l'autorisation préalable de l'association. La citation courte reste libre, à condition de mentionner la source et de renvoyer à la page d'origine.
Les portraits des membres ne sont diffusés sur le site public que si l'intéressé l'a explicitement accepté dans son profil. À défaut, ils ne quittent pas l'espace adhérent.
5.Liens et contenus de tiers
- Le site peut renvoyer vers des sites tiers. L'association n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenue responsable.
- Les vidéos affichées dans les publications sont hébergées par YouTube, Vimeo, Dailymotion ou Facebook et lues depuis leurs serveurs. Elles sont chargées dans un cadre isolé et, pour YouTube, en mode sans cookie ; leur lecture reste soumise aux conditions de la plateforme concernée.
- La carte du village est fournie par OpenStreetMap et construite à partir des seules coordonnées géographiques enregistrées par l'association.
6.Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles des adhérents et des visiteurs, les cookies utilisés et les droits que chacun peut exercer font l'objet d'un document distinct :
7.Signalement d'un contenu
Toute personne estimant qu'un contenu publié sur ce site porte atteinte à ses droits — droit à l'image, propriété intellectuelle, vie privée, propos illicites — peut en demander le retrait en écrivant à l'association. La demande doit désigner la page concernée et exposer le motif.
Le contenu signalé est examiné par un relecteur habilité, qui peut le retirer immédiatement du site public dans l'attente d'une décision. Une réponse est apportée dans les meilleurs délais.